Déposée le 13 juin 2003 par GUERIN DOMINIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'EQUIPEE BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est GUERIN DOMINIQUE domicilié(e) 6 RUE DU JON DE L'ARC,94130 NOGONT SUR MARNS - 94130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUERIN DOMINIQUE domicilié(e) 6 RUE DU JON DE L'ARC,94130 NOGONT-SUR-MARNE - 94130 - France.
La marque L'EQUIPEE BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EQUIPEE BELLE est expirée depuis le 13 juin 2013.
GUERIN DOMINIQUE - 6 RUE DU JON DE L'ARC,94130 NOGONT SUR MARNS - 94130 - France
GUERIN DOMINIQUE - 6 RUE DU JON DE L'ARC,94130 NOGONT-SUR-MARNE - 94130 - France
Inscription le 27 janvier 2004 - Rejet partiel n°385678 - Publication au BOPI 2004-01-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaires (tract, prospectus, imprimés échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseil en organisation et direction des affaires. Comptabilité reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communications. Publication de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif organisation et conduits de colloques, conférences ou congrès. Organisation de concours (éducation ou divertissement) services du jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), service du jeux d'argent. Instrumetns d'écritures, objets d'art gravés ou lithographiés. Sacs et sachets (envelloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) sacs à ordures (un papier ou un matières plastiques) tableaux (peintures) en cadres ou non aquarelles. Dessins, instruments du dessin. Mouchoirs du poche ou papier. Serviettes de toilette en papier. Livres de table en papier papier hygièniques, couches en papier ou en celluloses (à jouer). Publication électronique des livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Education formation. Informations en matières du divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo, services de photographie. Produits de l'imprimerie, photographies. Articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériel pour les artistes pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) boîtes, carton ou en papier, affiches cartes. livres journaux, brochures calandriers.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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